Publications
Vous trouverez ici toutes les publications telles que les bulletins du Croënerin, mais aussi toutes les décisions prisent en municipalité (conseils municipaux, conseils d’écoles, …).
Bulletins municipaux
- Croënerin n°3 – été 2021
- Croënerin n°2 – décembre 2020
- Croënerin n°1 – novembre 2020
- Profession de foi
Tarifs des locations
Délibérations
2025
Conseil municipal du 8 avril 2025
- 01-01 – Budget communal – Compte administratif 2024
- 01-02 – Budget – Compte de gestion du receveur principal
- 01-03 – Budget communal – Affectation de résultats de l’exercice 2024
- 01-04 – Budget communal – Taux d’imposition 2025
- 01-05 – Budget communal – Budget primitif 2025
- 01-06 – Vis associative – Subventions aux associations 2025
- 01-07 – Ressources Humaines – Modification des emplois. Régularisation du temps de travail de deux emplois
- 2025-01-08 – Voirie – Approbation de la convention technique n°DI-SES-2025-5 entre le département et la commune, relative à l’aménagement de la voirie pour la sécurisation des secteurs du Boyat et du Fornet
- 01-09 – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
- 01-10 – Affaires juridiques – Désignation du référant déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie
- 01-11 – Groupement de commande – Fourniture et livraison de repas pour le restaurant scolaire
- 01-12 – Bois- Achat de prestations d’exploitation forestière
- 01-13 – Demande de subvention – Aide à la mobilisation des bois scolytés
- 01-14 – Animaux errants – Convention pour la capture des chats errants en vue de leur stérilisation
Conseil municipal du 25 mai 2025
- 02-01 – Budget communal – Taux d’imposition 2025
- 02-02 – Budget communal – Décision modificative n°1
- 02-03 – Bois – Demande d’application du régime forestier
- 02-04 – Marché public – Déclaration sans suite
- 02-05 – Environnement – Approbation de la convention pluriannuelle pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de l’agglomération entre Grand Chambéry, le groupement de défense sanitaire (GDS des Savoie) et les 38 communes du territoire – Années 2025 et 2026
- 02-06 – Périscolaire – Approbation du règlement intérieur
- 02-06 – Périscolaire – Règlement intérieur
- 02-07 – Bibliothèque – Demande d’aide financière au Conseil Savoie Mont Blanc pour un renouvellement de collection
Conseil municipal du 1er juillet 2025
- 03-01 – Budget communal – Décision modificative n°2
- 03-02 – Budget – Exonération de loyer dû par La Fourchette Savoyarde
- 03-03 – Ressources Humaines – Création de postes saisonniers de non titulaires à temps non-complet à pourvoir par voie contractuelle dans le cadre de l’action « jobs d’été » menée par la Commune
- 03-04 – Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois. Création d’un emploi d’adjoint administratif permanent à temps non-complet
- 03-05 – Bois – Coupe affouagère 2025/2026
Conseil municipal du 20 octobre 2025
- 04-01 – Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois. Régularisation du temps de travail de deux emplois
- 04-02 – Environnement – Périmètre des obligations légales de débroussaillement
- 04-03 – Budget – Demande de subvention pour la restauration de l’église
- 04-04 – Ressources Humaines – Adhésion au contrat d’assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des risques statutaires
- 04-05 – Immobilier – Convention de portage avec l’EPFL 73
- 04-06 – Périscolaire – Convention « Lire et faire lire » avec la Ligue de l’enseignement FOL73
Conseil municipal du 27 novembre 2025
- 05-01 – Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
- 05-02 – Affaires scolaires – Participation de la commune au financement d’ateliers scolaires sur le thème de l’astronomie
- 05-03 – Urbanisme – Avis de la commune sur le bilan de l’application du plan local d’urbanisme habitat et déplacements (PLUi HD) de Grand Chambéry
- 05-04 – Énergie – Approbation des modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie
- 05-05 – Administration générale – Renouvellement d’un dispositif d’action sociale
- 05-06 – Demande de subvention pour la restauration de l’église au titre de la DETR/DSIL
- 05-07 – Budget – Demande de subvention pour le projet de sécurisation de l’entrée nord du chef-lieu au titre des amendes de police et du fonds de concours de l’agglomération
- 05-08 – Budget – Modification temporaire de loyer dû par la société « Auberge Saint Michel »
Décisions du maire
2025
- 01 – Convention de mise à disposition du domaine public
- 02 – Convention de mise à disposition du domaine public
- 04 – Levée de retenue de garantie
- 05 – Convention de mise à disposition du domaine public
- 06 – Convention de mise à disposition du domaine public
- 07 – Virement de crédits
- 08 – Virement de crédits
- 09 – Aliénation de gré à gré d’un bien immobilier
- 10 – Convention de mise à disposition du domaine public
- 11 – Convention de mise à disposition du domaine public
- 12 – Levée de retenue de garantie
- 13 – Virement de crédits
- 14 – Virement de crédits
Comptes rendus des conseils municipaux
2023
2022
2021
- Compte-rendu du mardi 19 octobre 2021
- Compte-rendu du mardi 24 août 2021
- Compte-rendu du mardi 6 juillet 2021
- Compte-rendu du jeudi 6 mai 2021
- Compte-rendu du mardi 30 mars 2021
- Compte-rendu du lundi 22 mars 2021
- Compte-rendu du mercredi 24 février 2021
- Compte-rendu du mercredi 20 janvier 2021
2020
- Compte-rendu du mercredi 22 juillet 2020
- Compte-rendu du vendredi 10 juillet 2020
- Compte-rendu du mercredi 27 mai 2020
2019
- Compte-rendu du lundi 25 novembre 2019
- Compte-rendu du mardi 16 octobre 2019
- Compte-rendu du mardi 10 septembre 2019
- Compte-rendu du mardi 14 mai 2019
- Compte-rendu du mardi 26 mars 2019
- Compte-rendu du mardi 29 janvier 2019
2018
- Compte-rendu du jeudi 6 décembre 2018
- Compte-rendu du mardi 20 novembre 2018
- Compte-rendu du mercredi 3 octobre 2018
- Compte-rendu du mardi 4 septembre 2018
- Compte-rendu du mardi 26 juin 2018
- Compte-rendu du jeudi 14 juin 2018
- Compte-rendu du mercredi 28 mars 2018
- Compte-rendu du vendredi 9 mars 2018
- Compte-rendu du mercredi 7 février 2018
